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Actu-Environnement

LA NEWSLETTER du mardi 17 juin
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[Déchets]Consigne pour recyclage : la bataille est relancée

Consigne pour recyclage : la bataille est relancée [Décryptage] La consigne pour recyclage revient sur le devant de la scène. Depuis mi-avril, l'actualité relance le combat qui couvait entre les pro et anti-consigne. Cette nouvelle bataille pourrait être arbitrée avec l'élaboration du Plan plastique 2025-2030. LireAbonnésAbonnés

 
 
>+ 26 %
C'est l'augmentation, entre 2019 et 2024, de la consommation des centres de données raccordés au réseau de distribution, selon son gestionnaire Enedis. En 2024,...
 
  Aménagement

ZAN : le nouveau schéma directeur d'aménagement francilien entre en vigueur AbonnésAbonnés

L'État a approuvé par un décret, publié le 12 juin 2025 au Journal officiel, le nouveau schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme Â« environnemental Â» (Sdrif... Lire

  ZAN : le nouveau schéma directeur d'aménagement francilien entre en vigueur  
  Energie

Flexibilités du système électrique : des expérimentations prometteuses AbonnésAbonnés

Dans le cadre du bac à sable réglementaire, plusieurs projets sont menés pour expérimenter des flexibilités pour le système électrique. La valorisation des repo... Lire

  Flexibilités du système électrique : des expérimentations prometteuses  
  On peut être RAR et facile à trouver ! Trouvez votre RAR avec OSCAR  
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  Gouvernance

Pollution atmosphérique et gaz à effet de serre : la baisse se poursuit mais reste insuffisante

En matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques, la tendance est à la baisse pour la France. Tel est le bilan... Lire

  Pollution atmosphérique et gaz à effet de serre : la baisse se poursuit mais reste insuffisante  
  Bâtiment

Rénovations d'ampleur : un arrêté augmente les primes des CEE pour les ménages modestes

Un arrêté paru le 14 juin, au Journal officiel, augmente les bonifications des primes des certifications d'économies d'énergie (CEE) pour les opérations de réno... Lire

  Rénovations d'ampleur : un arrêté augmente les primes des CEE pour les ménages modestes  
 
LES DÉPÊCHES ACTU
MaPrimeRénov' : le Gouvernement décide finalement de ne pas ... 16/06/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

parlons technique

 
 

À Vivatech, une technologie de photovoltaïque organique mise sur un rendement amélioré pour sortir du lot

Le jeudi 12 juin,à l'occasion du salon parisien Vivatech, a été annoncé le partenariat entre la jeune pousse Optipus PV et la marque française Origin Cycle afin... Lire
AbonnésAbonnés

  À Vivatech, une technologie de photovoltaïque organique mise sur un rendement amélioré pour sortir du lot
 
 

Gagnez en sérénité avec la mesure radar Micropilot dans les STEP et les utilités

Conçus pour la mesure de niveau en continu sans contact, les capteurs radar 80 GHz Micropilot FMR10B, FMR20B et FMR30B offrent une solution simple et fiable, po... Publi-reportage

  Gagnez en sérénité avec la mesure radar Micropilot dans les STEP et les utilités
 
 

solutions & innovations

 
 
Système de Stockage sûr et intelligent, ELS et ELT  

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par APsystems
 
 
Votre conseil en Droit des Déchets, des Pollutions et des Nuisances  

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par Green Law Avocat
 
  Droit   Droit de l'Environnement  
 

Actualités

Déchets

Une société négligente ne peut pas alléguer le coût important d'une astreinte pour en demander la suspension AbonnésAbonnés

Par une décision du 11 juin 2025, le Conseil d'État a annulé l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Lille, qui suspendait l'exécution d'u... Lire

  Une société négligente ne peut pas alléguer le coût important d'une astreinte pour en demander la suspension
Gouvernance

Exposition au changement climatique : la CEDH rejette deux requêtes qui n'apportent pas de preuves suffisantes AbonnésAbonnés

Par deux décisions du 7 mai 2025, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté les requêtes de deux résidentes italiennes qui arguaient que les effe... Lire

  Exposition au changement climatique : la CEDH rejette deux requêtes qui n'apportent pas de preuves suffisantes
 
 

Nominations

• Axelle Dorion chargée par intérim des fonctions de directrice de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques de la Martinique

• Mario Pain nommé médiateur de l'hydroélectricité

 
 

Textes officiels

Eau

• Recommandation (UE) 2025/1179 de la Commission du 4 juin 2025 relative aux ...

Déchets

• Annexe 1 à l'arrêté du 6 juin 2025 portant application de l'article D. 541-216 d...

• Annexe 2 à l'arrêté du 6 juin 2025 portant application de l'article D. 541-216 d...

Risques

• Règlement d'exécution (UE) 2025/1171 de la Commission du 16 juin 2025 accor...

• Règlement d'exécution (UE) 2025/1177 de la Commission du 16 juin 2025 appro...

• Règlement (UE) 2025/1164 de la Commission du 13 juin 2025 modifiant les ann...

• Décision du 22 mai 2025 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel en...

Bâtiment

• Décret n° 2025-545 du 16 juin 2025 modifiant le décret n° 2020-26 du 14 janvier ...

• Arrêté du 16 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2020 relatif à la prime ...

Gouvernance

• Décision d'exécution (UE) 2025/1170 de la Commission du 13 juin 2025 accord...

 
 

Consultations

Jusqu'au 11/07/25 • Produits biologiques et en conversion à haut risque – contrôles à l'im...

Jusqu'au 15/07/25 • Consultation du public sur la demande de prolongation de la concession...

 
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