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[Gouvernance]« L'Unoc est une opportunité pour améliorer la protection des océans Â»

« L'Unoc est une opportunité pour améliorer la protection des océans Â» [Interview] La 3e Conférence des Nations unies sur l'océan (Unoc 3) se tient du 9 au 13 juin à Nice. Julien Rochette présente les grands enjeux de cette conférence et la resitue dans le cadre international de la gouvernance de l'océan. LireAbonnésAbonnés

 
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ZFE : une fin annoncée mais pas encore complètement actée AbonnésAbonnés

Vivement critiquées depuis leurs débuts, les zones à faibles émissions ont été abrogées par les députés dans le cadre de l'examen de la loi de simplification de... Lire

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L'agence de l'eau Loire-Bretagne doit améliorer son fonctionnement, selon la Cour des comptes AbonnésAbonnés

La Cour des comptes pointe, dans un rapport, plusieurs dysfonctionnements de l'agence de l'eau Loire-Bretagne : qu'ils soient liés à des difficultés de recrutem... Lire

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  Aménagement

ZAN : les députés facilitent l'implantation de projets industriels, routiers ou de centres de données AbonnésAbonnés

Lors de l'examen du projet de loi sur la simplification économique, les députés ont adopté, en séance publique, mercredi 28 mai, plusieurs amendements qui prévo... Lire

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Contentieux climatiques : la justice allemande reconnaît la responsabilité civile des entreprises AbonnésAbonnés

Un tribunal allemand reconnait la responsabilité civile des entreprises pour des dommages climatiques résultant de leurs émissions passées de gaz à effet de ser... Lire

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Eaux minérales : une instruction demande un état initial de l'ensemble des sites d'exploitation AbonnésAbonnés

Améliorer le contrôle des eaux en bouteille : c'est l'objet de l'instruction publiée au Bulletin officiel du 28 mai. « Au cours des dernières années, plusieurs ... Lire

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Risques

• Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de ...

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• Arrêté du 27 mai 2025 portant agrément de la société NSI Concept en tant qu'orga...

• Décret n° 2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la protection des travailleurs contr...

• Arrêté du 27 mai 2025 relatif à la détermination des seuils de vigilance pour ca...

• Arrêté du 5 mai 2025 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2023 relatif à la prévent...

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• Arrêté du 28 mai 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2023 fixant les conditions d'...

• Arrêté du 28 mai 2025 portant nomination à la Commission nationale consultative ...

• Arrêté du 20 mai 2025 modifiant l'arrêté du 6 février 2024 classant les bois et ...

• Arrêté du 6 mai 2025 relatif à la prorogation de l'agrément du conservatoire bot...

 
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