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LA NEWSLETTER du lundi 17 février
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[Gouvernance]Métaux rares : la France se rêve en nouvel eldorado

Métaux rares : la France se rêve en nouvel eldorado Désireuse de disposer des ressources en métaux et en minéraux nécessaires à son industrie, la France se lance dans un vaste inventaire de son sous-sol. Dans le même temps, elle recherche aussi des débouchés pour son CO2 résiduel. LireAbonnésAbonnés

 
 
>715 000
C'est le nombre de réparations d'équipements électroménagers qu'a financées le fonds de réparation de la filière de responsabilité élargie des producteurs d'équ...
 
  Eau

Recharge des nappes : les déficits persistent dans certains territoires AbonnésAbonnés

Une majorité du territoire affiche des niveaux de recharge de nappes plutôt favorables, avec 14 % des points dans la moyenne et 68 % au-dessus. Toutefois, 18 % ... Lire

  Recharge des nappes : les déficits persistent dans certains territoires  
  Aménagement

Reconstruction de Mayotte : la loi d'urgence est définitivement adoptée AbonnésAbonnés

Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi qui va permettre au territoire de Mayotte d'accélérer sa reconstruction après avoir subi le cyclone Chido,... Lire

  Reconstruction de Mayotte : la loi d'urgence est définitivement adoptée  
  Participez à KEY25 - The Energy Transition Expo. Du 5 au 7 mars, au Rimini Expo Centre, Italie.  
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  Agroécologie

Compensation collective agricole : un guide précise l'articulation avec la compensation environnementale

Le code rural et de la pêche maritime prévoit que lorsque des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements sont susceptibles d'avoir des conséquences néga... Lire

  Compensation collective agricole : un guide précise l'articulation avec la compensation environnementale  
  Energie

ENR : les industriels misent sur la chaleur, la flexibilité et les carburants alternatifs AbonnésAbonnés

Ce vendredi 14 février, le Comité stratégique de la filière « Nouveaux Systèmes énergétiques Â» (CSF NSE), hébergé au sein du Conseil national de l'industrie (CN... Lire

  ENR : les industriels misent sur la chaleur, la flexibilité et les carburants alternatifs  
  offres d'emploi  
 
  Ingénieur MOE ouvrages eau et assainissement H/F  

Ingénieur MOE ouvrages eau et assainissement H/F

Sect. Eau - Pays de la Loire - Fonctionnaire

 
  Adjoint au responsable travaux régie H/F  

Adjoint au responsable travaux régie H/F

Sect. Eau - Nouvelle-Aquitaine - CDI

 
 
  Agroécologie

Loi d'orientation agricole : le Sénat donne des gages à l'agriculture intensive AbonnésAbonnés

La Chambre haute n'a pas hésité à donner satisfaction aux tenants d'une intensification de l'agriculture : suppression d'objectif pour la bio, entorses au ZAN e... Lire

  Loi d'orientation agricole : le Sénat donne des gages à l'agriculture intensive  
  Risques

Pesticides : l'UFC-Que Choisir constate leur omniprésence dans les fleurs vendues en France

Ce vendredi 14 février, comme tous les ans à la Saint-Valentin, plusieurs dizaines de millions de fleurs seront offertes en bouquet en France. Pourtant, la gran... Lire

  Pesticides : l'UFC-Que Choisir constate leur omniprésence dans les fleurs vendues en France  
 
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Rénovation énergétique : Efficacity et la FedEpl l... 14/02/2025 Abonnés Abonnés
Nucléaire : la start-up Newcleo a engagé des discu... 14/02/2025 Abonnés Abonnés
ICPE : un arrêté supprime le caractère obligatoire... 14/02/2025 Abonnés Abonnés
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  Environnement et Technique  
 

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Hydrogène naturel : une start-up iséroise remet la géologie au centre à l'aide de l'intelligence artificielle

Composée de géologues, l'entreprise Mantle8 mise sur un modèle d'imagerie générée par IA mais partant de principes géologiques fondamentaux pour trouver où extr... Lire
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Vos avocats experts en Droit de l'environnement industriel  

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Actualités

Gouvernance

Loi de finances pour 2025 et énergie : ce que le Conseil constitutionnel a validé, ce qu'il a censuré AbonnésAbonnés

La loi de finances pour 2025, définitivement adoptée par le Parlement le 6 février, a franchi sans trop dégâts l'étape de son examen par les gardiens de la Cons... Lire

  Loi de finances pour 2025 et énergie : ce que le Conseil constitutionnel a validé, ce qu'il a censuré
 
 

Doctrine

Biodiversité

[Commentaire] « Timidité quand tu nous tiens Â» : l'appréciation de l'utilisation économe des sols par le juge administratif AbonnésAbonnés

Le tribunal administratif d'Orléans a rendu une décision qui laisse dubitatif. Ce n'est pas qu'elle ne soit pas argumentée, et tout l'intérêt en réside d'ailleu... Lire

  « Timidité quand tu nous tiens Â» : l'appréciation de l'utilisation économe des sols par le juge administratif
 
 

Textes officiels

Energie

• Délibération n° 2025-35 du 29 janvier 2025 portant décision sur l'évolution annu...

Eau

• Arrêté du 14 janvier 2025 relatif à l'approbation de la modification du Règlemen...

Biodiversité

• Décision d'exécution (UE) 2025/238 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/239 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/240 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/242 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/244 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/251 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/256 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

• Décision d'exécution (UE) 2025/257 de la Commission du 7 février 2025 arrêt...

Gouvernance

• Loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025

 
 

Consultations

Jusqu'au 02/03/25 • Demande de la société Global Morpho Pharma, sur le site du GIP Arronax

 
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