Au-delà de l'extraterritorialité européenne, pou r une intelligence du droit et de la "compliance" au service de la souveraineté

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Elections :

Petr Pavel élu président de la République tchèque avec 58,32 % des suffrages.

Petr Pavel, ancien chef d'état-major de l'armée tchèque et candidat indépendant, a été élu président de la République, avec 58,32 % des voix lors du second tour de l'élection présidentielle, les 27 et 28 janvier. Il a battu l'ancien Premier ministre Andrej Babis... Lire la suite

Fondation :

Plans de relance européens : chiffres et priorités

Afin de répondre aux conséquences économiques et sociales de la pandémie de Covid-19, l'Union européenne a mis en place un fonds de relance de 672,5 milliards €. Le 27 janvier, la Commission a évalué positivement la demande de Malte pour un premier versement de 52,3 millions €. La Fondation vous propose une carte interactive des plans pays par pays, pour en connaître les montants, les calendriers... Lire la suite

Crise de l'énergie : les mesures européennes

Pour faire face à l'augmentation des prix de l'énergie, le Parlement espagnol a voté, le 24 janvier, un nouveau paquet de mesures contre l'inflation, dont la gratuité des trains de banlieue et régionaux pour l'année 2023. Le 25 janvier, le Parlement autrichien a décidé d'étendre le mécanisme de plafonnement du prix de l'électricité, en vigueur depuis début décembre, aux ménages comptant plus de trois personnes. La Fondation vous propose une carte, régulièrement actualisée, des mesures mises en place... Lire la suite

Entretiens de l'énergie

APCO Worldwide et la Fondation organisent le 1er février une rencontre intitulée "Construire une nouvelle dynamique énergétique : une exigence pour le climat, les Etats et les entreprises", dans les locaux d'APCO Worldwide à Paris... Lire la suite

Ukraine/Russie :

Prolongation des sanctions économiques contre la Russie

Le Conseil a décidé le 27 janvier de prolonger les sanctions économiques à l'encontre de la Russie jusqu'au 31 juillet 2023, incluant, notamment l'interdiction d'importer ou de transférer du pétrole russe vers l'Union, le retrait de plusieurs banques russes du réseau SWIFT et des mesures qui contrent la désinformation du Kremlin. Davantage de mesures restrictives sectorielles portent sur le commerce, la finance, la technologie et les biens à double usage, l'industrie, le transport et les produits de luxe... Lire la suite

Vote sur la création d'un tribunal international pour les dirigeants russes et biélorusses

Lors de sa session plénière du 23 au 27 janvier, l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a exigé à l'unanimité la création d'un tribunal international spécial à La Haye afin de poursuivre les dirigeants russes et biélorusses responsables de la guerre d'agression en Ukraine. Par ailleurs, ils ont appelé les États à agir en faveur de la mise en place d'un mécanisme international de compensation pour l'Ukraine pour réparer les pertes causées par la guerre... Lire la suite

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Sauli Niinisto à Kiew et Catherine Colonna à Odessa

Le 24 janvier, le président finlandais, Sauli Niinisto, s'est rendu à Kiev pour discuter avec son homologue ukrainien Volodymyr Zelensky de l'aide politique et matérielle de son pays à l'Ukraine. La ministre française des Affaires étrangères, Catherine Colonna, a effectué, le 26 janvier, un déplacement à Odessa pour réaffirmer le soutien de la France à l'Ukraine et évaluer les besoins humanitaires et militaires du pays... Lire la suite

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Livraisons de chars à l'Ukraine

Le 25 janvier, le chancelier allemand Olaf Scholz a annoncé que l'Allemagne livrera prochainement 14 chars Leopard 2A6 l'Ukraine, et qu'elle délivrera des permis de transfert aux États européens souhaitant fournir à l'Ukraine ces mêmes chars dont ils disposent. La formation des équipages ukrainiens et un soutien logistique sont prévus. La Pologne a annoncé la livraison de 14 chars Leopard, ainsi que des chars polonais. Le Danemark et la Suède pourraient également céder certains de leurs Leopard 2A6 à l'Ukraine. Enfin, le Royaume-Uni et les Etats-Unis se sont engagés à livrer respectivement 14 chars Challenger 2 et 31 chars Abrams à l'Ukraine, qui devraient arriver fin mars... Lire la suite

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Lancement de la plateforme de coordination des donateurs pour l'Ukraine

La plateforme de coordination des donateurs destinés à soutenir le processus de réparation, de redressement et de reconstruction de l'Ukraine a été lancée le 26 janvier. L'objectif est d'améliorer la coordination et la cohérence du soutien financier, qui s'est élevé à jusqu'à 49 milliards € jusqu'à présent. La première réunion a réuni, responsables de l'Ukraine, de l'Union européenne, du G7, ainsi que d'institutions financières telles que la Banque européenne d'investissement, la Banque européenne pour la reconstruction et le développement, le Fonds monétaire international et la Banque mondiale... Lire la suite

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Commission :

Proposition de mesures en faveur des pollinisateurs

La Commission a présenté le 24 janvier un pacte qui vise à lutter contre le déclin des insectes pollinisateurs en Europe afin de l'inverser d'ici à 2030. Il s'agira d'améliorer la conservation des pollinisateurs, c'est-à-dire protéger les espèces et les habitats, d'améliorer les connaissances sur ce déclin et de mettre en place des stratégies nationales en incluant la société civile et les citoyens... Lire la suite

Programmes de soutien aux investissements dans les pays du voisinage

La Commission a annoncé le 26 janvier l'approbation de 24 programmes de garantie, s'élevant à 2,4 milliards €, qui visent à soutenir les investissements dans les pays couverts par les politiques de voisinage et d'élargissement. Ces garanties devraient générer des investissements de l'ordre de 17 milliards € et viendront en soutien des PME notamment dans les secteurs de l'énergie renouvelables et du numérique... Lire la suite

Google se conforme aux règles européennes sur la protection des consommateurs

Selon un communiqué de la Commission du 26 janvier, Google s'engage à respecter les règles de l'Union européenne relatives à la transparence et à la divulgation d'informations claires à l'intention des consommateurs. L'entreprise va apporter des modifications à plusieurs de ses produits dont Google Store, Google Play Store, Google Hotels et Google Flights... Lire la suite

Parlement :

Commémoration de l'Holocauste avec le Président israélien

Le Président israélien, Isaac Herzog, s'est exprimé au Parlement, le 26 janvier, pour commémorer la Journée internationale de commémoration en mémoire des victimes de l'Holocauste. Il a appelé les députés à agir pour l'éradication de l'antisémitisme en Europe. Il a appelé à renforcer le partenariat entre l'Union européenne et Israël, lesquels "sont liés par un lien indéfectible"... Lire la suite

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Présentation de la Présidence suédoise aux commissions

Dix ministres suédois ont présenté le 26 janvier les priorités de la présidence du Conseil devant 12 commissions du Parlement... Lire la suite

Conseil :

Réunion informelle des ministres de la Justice et de l'Intérieur

Les ministres de la Justice et de l'Intérieur, réunis à Stockholm les 26 janvier, ont échangé sur les défis migratoires et se sont engagés à améliorer la coopération avec les pays tiers dans le cadre du système de retour des migrants en situation irrégulière, en particulier, à utiliser davantage la politique de visas. Le 27 janvier, en présence d'Eurojust, ils ont évoqué la lutte contre la criminalité organisée, la coordination des enquêtes criminelles transfrontalières ainsi que de l'élaboration d'un nouvel instrument permettant le transfert des procédures pénales... Lire la suite

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Accord sur l'accès transfrontalier aux preuves électroniques

Le Conseil a confirmé le 25 janvier l'accord conclu avec le Parlement sur l'accès transfrontalier aux preuves électroniques, qui permettra aux autorités judiciaires nationales d'obtenir des preuves électroniques dans le cadre de procédures pénales. Indépendamment de la localisation de ces données, les États membres auront une obligation de produire, dans un délai de 10 jours, et de conserver les preuves électroniques... Lire la suite

Diplomatie :

Augmentation de l'assistance financière à la Moldavie

Le 24 janvier, la Commission européenne a proposé d'augmenter l'assistance macrofinancière (AMF) octroyée à la Moldavie d'un montant pouvant atteindre 145 millions €. Cette majoration devrait aider la Moldavie à faire face aux conséquences de l'invasion de l'Ukraine et à une grave crise énergétique qui dure depuis octobre 2021... Lire la suite

Sommet de la Communauté des États d'Amérique Latine et des Caraïbes (CELAC)

Présent au sommet de la Communauté des États latino-américains et des Caraïbes (CELAC) le 24 janvier, le président du Conseil européen Charles Michel a réitéré l'engagement de l'Union européenne à renforcer la coopération entre les deux parties, en particulier pour la transformation numérique et climatique de cette région. Le prochain sommet UE-CELAC est prévu les 17 et 18 juillet... Lire la suite

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280 millions € pour la transition verte en Afrique du Sud

Afin de contribuer à sa "relance juste et verte", la Commission a annoncé le 27 janvier que l'Union européenne et ses États membres investiront plus de 280 millions € sous forme de subventions en Afrique du Sud, dont 87,75 millions € issus du budget de l'Union. Les investissements seront dédiés aux infrastructures publiques, à des projets d'écologisation, au recyclage des centrales à charbon et au développement des starts-up... Lire la suite

Cour de Justice :

Limitation au traitement des données génétiques et biométriques

Le 26 janvier, la Cour de Justice a jugé que la collecte indiscriminée et généralisée des données biométriques et génétiques de tout accusé pour les dossiers de la police viole l'exigence de protection renforcée des données personnelles sensibles. Elle a précisé qu'une telle collecte, sans évaluer les preuves de la culpabilité de l'accusé, pouvait être autorisée par une législation nationale à condition qu'elle soit strictement nécessaire et qu'elle ne puisse être réalisée par des mesures moins invasives... Lire la suite

Arrêt sur l'accès aux documents du Conseil

Le tribunal de Justice a jugé le 25 janvier que l'accès aux documents élaborés par les groupes de travail du Conseil dans le cadre d'une procédure législative, dans le cas d'espèce, ne porte pas gravement atteinte au processus décisionnel du Conseil et ne nuit pas à la coopération de bonne foi des États membres. Il a souligné toutefois que le droit européen ne prévoit pas un droit d'accès inconditionnel aux documents législatifs et que les institutions peuvent le refuser si cela est dûment justifié... Lire la suite

BCE :

Coopération en matière de supervision bancaire

La BCE a annoncé le 25 janvier avoir signé un protocole d'accord avec les six États membres qui ne font pas partie du système européen de surveillance bancaire, afin de renforcer leur coopération, leurs systèmes bancaires étant liés. Pour ce faire, les autorités compétentes tchèque, hongroise, polonaise, roumaine, suédoise et danoise partageront des informations et coordonneront avec la BCE leurs activités de surveillance... Lire la suite

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Nouvelles statistiques liées au climat pour le secteur financier

La BCE a publié le 24 janvier de nouveaux indicateurs statistiques pour analyser les risques liés au climat dans le secteur financier. Les premières données montrent que le volume de titres de créances de la zone euro étiquetés comme verts ou durables a doublé au cours des deux dernières années... Lire la suite

Bulgarie :

Nouvelles élections législatives le 2 avril

Le Président bulgare Ruman Radev a annoncé le 24 janvier la tenue d'élections législatives anticipées le 2 avril. Le dernier scrutin n'ayant pas permis l'émergence d'une majorité de gouvernement, Rumen Radev procédera à la dissolution du parlement le 3 février. Ce sera le 5e scrutin de ce type en 2 ans... Lire la suite

Chypre :

Sondage avant le premier tour de la présidentielle

Selon un sondage réalisé du 20 au 26 janvier, le candidat indépendant et membre du Rassemblement démocratique, Nikos Christodoulides, est en tête des intentions de vote pour le premier tour de la présidentielle chypriote qui se tient le 5 février, avec 26,5%, devant le président du Rassemblement démocratique Averof Neophytou (21,4%) et le candidat indépendant Andreas Mavroyiannis (19,8%)... Lire la suite

Slovaquie :

Accord pour des élections anticipées en septembre

Le 25 janvier, le Parlement slovaque a approuvé un amendement de la Constitution qui l'habilite à voter la tenue d'élections législatives anticipées qui auront lieu le 30 septembre Cette décision intervient après que le gouvernement de coalition dirigé par Eduard Heger a perdu un vote de confiance en décembre... Lire la suite

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Slovénie :

Remaniement ministériel

Le 24 janvier, le Parlement slovène a approuvé le nouveau gouvernement dirigé par Robert Golob. Les portefeuilles de six ministres ont été remaniés et trois nouveaux ministères ont été créés... Lire la suite

Conseil de l'Europe :

Rapport du GRECO sur la Roumanie

Le Groupe d'Etats du Conseil de l'Europe contre la Corruption (GRECO) a publié le 25 janvier un rapport d'évaluation et de suivi des mesures mises en œuvre par la Roumanie pour lutter contre la corruption. Il a constaté plusieurs progrès et estimé que le niveau de conformité de la Roumanie n'était plus "globalement insuffisant". De nouvelles mesures devront toutefois être instaurées pour prévenir les risques de conflits d'intérêts. Elles seront évaluées d'ici décembre 2023... Lire la suite

Rapport du GRECO sur la Slovénie

Le 26 janvier, le Groupe d'Etats du Conseil de l'Europe contre la corruption (GRECO) a publié son rapport de suivi des mesures appliquées par la Slovénie pour prévenir du risque de corruption de parlementaires, de juges et de procureurs. En 2019, il avait été alerté d'une éventuelle ingérence politique du pouvoir législatif dans le travail des agents publics, procureurs et juges en Slovénie. Dans son rapport, il salue les efforts de la Cour constitutionnelle slovène pour garantir le principe d'indépendance judiciaire et décide de mettre fin à la procédure ad hoc engagée à l'encontre de la Slovénie... Lire la suite

Session de l'Assemblée parlementaire

Lors de la session plénière d'hiver du 23 au 27 janvier, l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a discuté des tensions entre la Serbie et le Kosovo, des conséquences humanitaires du blocus du corridor de Latchine et de la lutte contre les violences à l'égard des femmes. Présente à Strasbourg, la ministre allemande des Affaires étrangères, Annalena Baerbock, a appelé les États parties à se conformer à la Convention européenne des droits de l'Homme et appliquer les arrêts de la Cour européenne en vue du prochain sommet des chefs d'État et de gouvernement du Conseil, qui se tiendra les 16 et 17 mai prochain à Reykjavik... Lire la suite

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Rapport de MONEYVAL sur l'Estonie

Dans un rapport publié le 25 janvier, MONEYVAL, l'organe du Conseil de l'Europe chargé de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, encourage l'Estonie à accroître ses moyens de lutte dans ce domaine. Il reconnaît l'efficacité de l'Estonie en matière de coopération internationale, d'utilisation du renseignement financier et de mise en œuvre des sanctions financières ciblées des Nations unies sur le financement de la prolifération mais suggère un renforcement des capacités et des performances du secteur privé et des autorités répressives... Lire la suite

FMI :

Rapport sur l'économie de la République tchèque

Le 20 janvier, le Fonds monétaire international a rendu un rapport sur l'économie tchèque. La phase de reprise économique post-pandémie a été entravée par la guerre en Ukraine. La croissance économique devrait passer de 2,5% en 2022 à -0,5% en 2023. Le rapport indique que la croissance devrait rebondir d'ici 2024 et que la tension sur le marché du travail devrait s'atténuer, notamment du fait de l'intégration des réfugiés ukrainiens... Lire la suite

Publications :

France-sur-Mer : un incroyable gâchis

Philippe Folliot, Sénateur du Tarn, publie "France-sur-Mer : un incroyable gâchis" aux éditions la bibliotèca. Regrettant l'absence d'une véritable politique maritime française valorisant les outres-mers, le sénateur explore les défis contemporains, notamment environnementaux et stratégiques. Il appelle à "engager une révolution copernicienne en faveur des mers et des outres-mers" qui soit plus respectueuse des hommes et de l'environnement, et décline une série de propositions... Lire la suite

Culture :

Foire d'art de Bruxelles

La foire d'art de Bruxelles (BRAFA) se tient jusqu'au 5 février au parc des expositions du Heysel. L'art nouveau est à l'honneur pour cette édition 2023 qui rassemble130 exposants venus de 15 pays... Lire la suite

Léonard de Vinci et Francis Bacon au Palais Loredan de Venise

Le Palais Loredan à Venise accueille, jusqu'au 27 avril, une exposition explorant le thème de la caricature et de l'altération de la physionomie dans la peinture. Plus de 75 œuvres, dont certaines de Léonard de Vinci et Francis Bacon, sont présentées... Lire la suite

"Histoires vraies" au MAC VAL

Le MAC VAL, musée d'art contemporain du Val-de-Marne, propose du 4 février au 17 février l'exposition collective "Histoires vraies". A travers leurs œuvres, une quarantaine d'artistes interrogent notre rapport au réel et à la fiction... Lire la suite

Résistance poétique à Barcelone

La Fondation Foto Colectania de Barcelone présente, du 2 février au 28 mai, l'exposition "Marcelo Brodsky. Résistance poétique" consacrée au photographe Marcelo Brodsky dont les œuvres traitent de la lutte pour les droits de l'Homme. L'exposition réunit certaines des séries photographiques les plus célèbres de Brodsky dont celle dédiée aux conséquences de la dictature en Argentine... Lire la suite

Janina Wegrzynowska à Varsovie

La galerie Studio à Varsovie accueille jusqu'au 12 mars une exposition consacrée à Janina Wegrzynowska et à des artistes féminines actives dans le milieu de l'art au XXème siècle. L'exposition souhaite mettre en avant des femmes dont le travail est passé inaperçu... Lire la suite

Photos de Gauri Gill

La photographe Gauri Gill est exposée jusqu'au 10 avril au musée Louisiana à Humlebæk, au Danemark. Depuis plus de vingt ans, l'artiste observe la vie quotidienne de la population rurale indienne. En consacrant son travail à des thèmes comme l'identité ou l'appartenance, elle souhaite donner une voix aux personnes vulnérables de l'Inde moderne... Lire la suite

Dali et Gaudi aux Bassins des Lumières, à Bordeaux

Le Bassin des Lumières à Bordeaux accueille, jusqu'au 7 janvier 2024, deux expositions immersives consacrées à Dali et Gaudi. Les chefs-d'œuvre de Dali, dont la Persistance de la Mémoire, sont mis à l'honneur sur fond de la musique de Pink Floyd. Le spectateur est également invité à déambuler au travers des plus grandes œuvres architecturales de Gaudi, dont le Parc Güell... Lire la suite

Rudolf Levy au Palazo Pitti

Jusqu'au 30 avril, la Galerie des Offices de Florence rend hommage à Rudolf Levy, peintre expressionniste allemand et élève de Matisse mort en déportation. Les 47 œuvres racontent l'existence tourmentée de l'artiste, de ses premières années à celles de son exil en Espagne, en France, aux Etats-Unis, en Dalmatie puis à Florence... Lire la suite

La Lettre est également disponible dans les versions suivantes :

Les rédacteurs de la Lettre :

Stefanie Buzmaniuk, Helen Levy ;
Micol Cattana, Eléna Roux, Amandine Guérin

Rédacteurs en chef : Eric Maurice
Directeur de la publication : Pascale Joannin
N° ISSN : 2729-6482

Contact / suggestion

La Fondation Robert Schuman, créée en 1991 et reconnue d'utilité publique, est le principal centre de recherches français sur l'Europe. Elle développe des études sur l'Union européenne et ses politiques et en promeut le contenu en France, en Europe et à l'étranger. Elle provoque, enrichit et stimule le débat européen par ses recherches, ses publications et l'organisation de conférences. La Fondation est présidée par M. Jean-Dominique Giuliani.