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LE QUOTIDIEN

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À la une

 

 

 

 

BANLIEUES

Des contrats de ville sur-mesure

politique-ville-illustration

© AdobeStock

Les nouveaux contrats de ville doivent être conclus au 31 mars, signant peut-être une reprise pour les quartiers populaires. Alors que la ...

 

 

 

 

 

 

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L'essentiel aujourd'hui

 

 

 

CCP 2024

 

© D.R.

 

HORS SÉRIE FEUILLETABLE

En 2024, un code de la commande publique encore plus riche

Traditionnel rendez-vous printanier des acheteurs publics, le code pratique de la commande publique 2024 est sorti de presse. Dans cette éditio ...

 

 

 

Panneaux ZFE -Marseille

 

© © Claude ALMODOVAR

 

MOBILITÉ

Coup de frein sur les zones à faibles émissions

L’amélioration de la qualité de l’air est telle que seules les métropoles de Lyon et de Paris devront mettre en place de nouvelles ...

 

 

 

business people on penknife

 

© Gunnar3000/Adobestock

 

COMMANDE PUBLIQUE

Acheteurs publics : des contraintes qui s’alourdissent, des compétences qui ...

Face aux injonctions politiques et législatives, les acheteurs publics doivent faire preuve de pragmatisme et de créativité pour répondre à la ...

 

 

 

benoit leguet

 

© F. Calcavechia – La Gazette

 

ADAPTATION CLIMATIQUE

« La canicule de 2003 sera un été normal en 2040 »

Selon Benoît Leguet, directeur général de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE), il est plus que temps d’intégrer les effets ...

 

 

 

FP2E b

 

© FP2E

 

EAU POTABLE - ASSAINISSEMENT

Un panel de solutions pour lever le mur d’investissement

L’Agence France locale (AFL) et l’institut national des études territoriales (Inet) viennent de publier une étude qui brosse différentes ...

 

 

 

panneaux photovoltaïques

 

© Hautes-alpes

 

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

Énergies renouvelables : prendre part au capital d’une société, pas si ...

Dans un jugement du 24 janvier 2024, le tribunal administratif de Rennes a annulé la délibération d'un conseil municipal autorisant la commune à ...

 

 

 

La rivière La Gioune

 

© Louis Cauchy

 

ENVIRONNEMENT

Du neuf pour les travaux de restauration des cours d’eau

Un décret du 29 septembre 2023 crée une rubrique pour la restauration de la continuité écologique des cours d’eau.

 

 

 

une-garibaldi

 

© J.Léone

 

RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Mobilités urbaines : comment s’adaptent les usagers par fortes chaleurs ?

En période de canicule, les urbains utilisent davantage leur voiture, révèle une étude à paraître du consultant 6T bureau de recherche.

 

 

 

LoupeEmpreinte

 

© D.R.

 

AGENTS PUBLICS

Tout savoir sur l’enquête administrative

Si l’enquête administrative peut être librement mise en œuvre par l’autorité territoriale, elle doit être effectuée avec impartialité et ...

 

 

 

métropole de Lyon.jpg

 

© Métropole de Lyon

 

TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Adaptation, biodiversité, cycle de l’eau… une méthode budgétaire plus ...

La démarche de budget « vert », engagée par certaines collectivités pionnières il y a quatre ans, se généralise et devient même ...

 

 

 

data-generique-securite-une

 

© Capucine Dupuy

 

STATISTIQUES

Un nouvel outil pour cartographier la délinquance à l’échelle communale

Connaître le niveau de délinquance en fonction du type d’atteinte, mais aussi se comparer à ses voisins… tels sont les objectifs du nouvel ...

 

 

 

Grève Manifestation - théma

 

© Rawpixelcom/AdobeStoke

 

DROITS FONDAMENTAUX DU FONCTIONNAIRE

Le droit de grève dans la fonction publique territoriale en 10 questions

Le droit de grève est un droit fondamental à valeur constitutionnelle. Dans la fonction publique, il doit cependant être concilié avec d’autres ...

 

 

 

GDietsch-livre

 

© Margaux Vankemmel/ De Boeck Supérieur

 

PRATIQUES SPORTIVES

« Les équipements sportifs de proximité ne favorisent pas assez la mixité »

Avec 71% de pratiquants réguliers chez les 15-24 ans, le rapport au sport chez les jeunes a changé. Comment répondre à ces évolutions au regard ...

 

 

 

 

 

La nomination du jour

 

 

 

 

 

 

LP

 

Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis

Arrivée de : Léo Preynat

 

 

 

 

 

L'actu clubs experts

 

 

 

Mutualiser les cours d'école permet de créer un nouvel espace de vie et de convivialité ou un lieu pour se rafraîchir durant les épisodes de canicule.

 

Ville d'Avignon

 

Les écoles repensent les espaces à travers la mutualisation et l’hybridation

Les écoles font l'objet de nombreuses réflexions sur leur relation avec le quartier et les habitants, et notamment sur la mutualisation des équipements ou d'hybridation des espaces, pour ...

PREMIUM TECHNIQUE :

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2023 year inside of magnifier glass among 2022 and 2023 for focu

 

Dilok - Adobe Stock

 

Les comptes locaux 2023 sont « plutôt positifs » selon le rapporteur du Budget

La DGFiP et le rapporteur du budget, Jean-René Cazeneuve, ont rendu public l'état des comptes 2023 des collectivités locales avec des données consolidées et quasi définitives. La ...

PREMIUM FINANCES :

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Business and finance concept. number 2024 on coins, budget on new year

 

zatevakhin - Adobe Stock

 

Prévention de la délinquance : la circulaire FIPD 2024 mise en ligne

La circulaire fixant le Fonds interministériel de prévention de la délinquance pour 2024 a été transmise aux préfets le 18 mars. Le texte, que la Gazette met en ligne, prévoit une ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

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manif

 

OpenClipart -Pixabay - CC by SA 2.0

 

Budget 2024 : « il est urgent de négocier face à cette décision unilatérale »

Réaffirmer l'attachement à la fonction publique, en lui octroyant de véritables moyens pour accomplir ses missions. C'est le sens de la mobilisation dans les trois versants de ce 19 ...

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Les dossiers de la rédaction

 

 

 

 

Dossiers d'actualité

Archives publiques : les enjeux de la révolution numérique

 

 

 

 

 

 

Dossiers d'actualité

Le ZAN au jour le jour

 

 

 

 

 

 

Dossiers d'actualité

Déserts médicaux, démographie médicale : les politiques publiques impuissantes

 

 

 

 

 

 

Veille juridique

 

 

 

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JOURNAL OFFICIEL

Travaux publics : nouveau document d’information remis au salarié détaché

L'arrêté du 21 février 2024 relatif au document d'information remis au salarié détaché pour ...

Sécurité civile : traitement des images captées par les caméras des véhicules

Un décret du 18 mars, pris pour l'article 17 de la loi du 24 janvier 2022 relative à la ...

 

 

 

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Jurisprudence

Ruissellement : pas d’obligation de réaliser des travaux d’évacuation pour absorber toutes les eaux pluviales

Un couple d'habitants a accès à sa propriété par un chemin. Ils ont indiqué à leur maire que ...

Travaux sur la voirie : une métropole doit indemniser un bar tabac presse

Une métropole a lancé des travaux portant sur les réseaux enterrés et de réfection de voirie ...

 

 

 

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Réponses ministérielles

Un remboursement de la TVA aux collectivités locales en cas de location d’engins ?

Réponse du ministère de l'Economie, des finances et de la souveraineté industrielle et ...

Transfert des digues : la taxe Gemapi suffit-elle à financer l’entretien et les travaux correspondants ?

Réponse du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires : Face au ...

 

 

Documents utiles

 

Quelles pratiques artistiques et culturelles à l’heure de la transition ...

 

Les bibliothèques cartographiées sous tous les angles

 

Culture : comment recourir aux financements privés ?

 

Un guide pour accompagner l’achat numérique souverain et responsable

 

 

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