La Gazette

L'info en ligne de tous les territoriaux - Si vous rencontrez un problème d'affichage... Cliquez ici

LE QUOTIDIEN

L'info en ligne de tous les territoriaux

À la une

Lundi 11 Février 2019

ENERGIE

Grands barrages : ce que va changer l’ouverture à la concurrence

Question énergétique qui touche les revenus locaux et l’aménagement du territoire, la mise en concurrence des concessions hydroélectriques pourrait être effective dès cette année ...

2413offres sur La Gazette Emploi

L'essentiel aujourd'hui


© CC0 Creative Commons

ENERGIE

Loi énergie : le passage du "facteur 4" à la neutralité carbone agite les esprits

Une première version du projet de loi sur l'énergie a été révélée le 7 février. Ce texte évoque le passage du facteur 4 à la neutralité carbone ...


© ©polymanu - stock.adobe.com

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

PPCR et catégories A et B : les évolutions au 1er février 2019

La mise en œuvre du protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) a été réenclenchée au 1er janvier 2019. Quels agents sont ...


© C.Renaud

SÉCURITÉ LOCALE

« L’Etat ne peut pas gérer une crise d’un côté et le quotidien de l’autre »

A l’occasion du congrès annuel de l’Association nationale des cadres territoriaux de la sécurité (ANCTS), qui s'est tenu le 7 février à ...


© Weyo/AdobeStock

ECONOMIE

Le poids croissant des collectivités territoriales dans la commande publique

L’AdCF et la Banque des territoires ont publié, le 5 février, les résultats pour l’année 2018 du baromètre de la commande publique. En croissance ...


© Twitter - @JulienMiro

CULTURE

Franck Riester promet de la proximité aux collectivités

Lors de ses vœux aux professionnels de la culture, le ministre Franck Riester a martelé que les politiques culturelles se construisaient et partaient des ...


© Flickr CC by Amanda B

TOURISME

Coup d'arrêt au contrôle des locations touristiques de type Airbnb

Dans une ordonnance du 17 janvier, le président du TGI de Paris a ordonné la suspension d'amendes prononcées à l'encontre de propriétaires ayant loué ...


© Phovoir

AGENDA

Finances locales : l'essentiel de la semaine du 4 au 10 février

Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances ...


© CQF-avocat/Pixabay/

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 4 au 8 février). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières ...


© S.BONAIME AdobeStock

AGENDA PARLEMENTAIRE

Les rendez-vous de la semaine du 11 février

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.


© DR

DÉBAT SUR LA FISCALITÉ LOCALE

Bénédicte Peyrol : « proposer des contrats écologiques aux collectivités »

La coordinatrice de la commission des finances à l’Assemblée nationale et députée LREM de l’Allier livre ses pistes pour rendre fiscalités locale ...


© M.Peres/Région Auvergne-Rhône-Alpes

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Auvergne - Rhône-Alpes parie sur l’hydrogène

En créant une société privée dont elle sera actionnaire, la région Auvergne - Rhône-Alpes veut industrialiser la production et la distribution ...


© AdobeStock

[ÉDITO] CONJURATION

Le cumul des mandats, un mal nécessaire

Alors qu'à l’Assemblée nationale le bilan des députés LREM se révèle parfois mince en matière territoriale, une proposition de loi remet sur le ...


© AdobeStock

EVALUATION DES POLITIQUES SOCIALES

Contrat à impact social : une question de rentabilité

L’évaluation joue un rôle clé dans les contrats à impact social (CIS), ces produits financiers qui visent à faire financer des actions à portée ...


© Phovoir

SANTÉ

Lutte contre les déserts médicaux : vers un aggiornamento des soins de ville

L’assurance maladie et les syndicats médicaux négocient l’aide au déploiement des 1000 communautés professionnelles territoriales de santé voulu ...


© AdobeStock

SOCIAL

Bains-douches municipaux : un avenir très incertain malgré les besoins

Les bains-douches municipaux proposent des salles d’eau privatives et permettent à des personnes en situation de précarité de veiller à leur ...


© natali_mis / Adobe Stock

BILLET

Débat fiscal : l’inventaire avant l’invention

Chaque semaine retrouvez le billet du Club Finances. Cette semaine un contrepoint au débat sur la réforme de la fiscalité locale lancé par la Gazette il ...


© ccdrome ardeche

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Deux conseillères de Pôle emploi rémunérées par l’interco facilitent les ...

La communauté de communes avait en 2016 un taux de chômage de près de 2?% de plus que le niveau national alors que les entreprises peinaient à ...

L'actu clubs experts


Sylvie Luneau

Assises de l’eau : ça patauge !

Le prochain comité de pilotage des Assises de l'eau est annoncé pour le 12 février 2019. Cette seconde séquence porte sur le changement climatique et la ressource en eau. Mais, tant sur ...

PREMIUM TECHNIQUE :

Toute l'info gratuite pendant 30 jours

Je m'inscris


DR

Bénédicte Peyrol : « proposer des contrats écologiques aux collectivités »

La coordinatrice de la commission des finances à l’Assemblée nationale et députée LREM de l’Allier livre ses pistes pour rendre fiscalités locale et écologique complémentaires ...

PREMIUM FINANCES :

Toute l'info gratuite pendant 30 jours

Je m'inscris


C.Renaud

« L’Etat ne peut pas gérer une crise d’un côté et le quotidien de l’autre »

A l’occasion du congrès annuel de l’Association nationale des cadres territoriaux de la sécurité (ANCTS), qui s'est tenu le 7 février à Romans-sur-Isère, la Gazette s’est ...

PREMIUM PRÉVENTION - SÉCURITÉ :

Toute l'info gratuite pendant 30 jours

Je m'inscris


©polymanu - stock.adobe.com

PPCR et catégories A et B : les évolutions au 1er février 2019

La mise en œuvre du protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations (PPCR) a été réenclenchée au 1er janvier 2019. Quels agents sont concernés? La Gazette fait le ...

CLUB RH :

Toute l'actu

Je m'inscris

Les dernières offres Gazette emploi

AGENT TECHNIQUE DU RESEAU D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT (h/f)

EPERNAY AGGLO CHAMPAGNE

Gestionnaire pédagogique – Droit

UNIVERSITE DE PARIS EST CRETEIL / UPEC

Directeur des affaires juridiques et de l’administration général H/F

VILLE DE SAINT QUENTIN

Responsable de la médiathèque (H/F)

VILLE DE LA CELLE SAINT CLOUD

Technicien voirie (h/f)

CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

Chef du service Etudes et Réalisation des VRD h/f

VILLE DE MACON

2413offres d'emploi en ligne

Soyez visibles des recruteurs

Les dossiers de la rédaction

Dossiers d'actualité

Grand débat national : quelles mobilisations dans les territoires, pour quels effets ?

Dossiers d'actualité

Ruralité : une autre idée de la culture

Dossiers d'actualité

Ces territoires qui misent sur la recherche universitaire

Veille juridique

JOURNAL OFFICIEL

Logement social : modalités de déclaration des éléments d'assiette de différentes cotisations

Un arrêté du 29 janvier fixe les modalités de déclaration des éléments d'assiette des cotisations dues à la Caisse de garantie du logement locatif social et de la cotisation due à ...

Présentation du plan de mobilisation de 10 000 entreprises en faveur de l’inclusion dans l’emploi

Une circulaire du 4 février présente le plan de mobilisation de 10 000 entreprises en faveur de l’inclusion dans l’emploi ainsi que ses modalités de déploiement opérationnel sur le ...

Jurisprudence

Retour sur la notion d'accident de trajet

Est réputé constituer un accident de trajet, tout accident se produisant sur le parcours habituel entre la résidence de l'agent et le lieu où il est hébergé provisoirement afin ...

L’exercice du droit de préemption ne peut nuire sans motif légal aux droits d’un acquéreur évincé

La commune de Sète a reçu le 26 janvier 2018 une déclaration d'intention d'aliéner une parcelle située dans la zone industrielle des Eaux blanches, que la SCI Jammes Sète souhaitait ...

Réponses ministérielles

Faut-il instaurer une consigne sur les bouteilles en plastique ?

Réponse du ministère de la transition écologique et solidaire : La feuille de route pour l'économie circulaire vise à enclencher une dynamique de « mobilisation générale » pour ...

Quelles sont les actions prévues pour l'avenir des clubs de football amateur, au rôle majeur pour la société ?

Réponse du ministère des sports : La solidarité entre le football amateur et sa branche professionnelle passe par une action volontariste conjointe de la Fédération française de ...

Documents utiles

Gros plan sur le chapitre local du rapport de la Cour des Comptes

Emploi : la mission sociale de l’Insertion par l’activité ...

Les usages du droit d'auteur en matière d'images patrimoniales

Petit vademecum scientifique pour réussir l'accueil des migrants ...

Vos RDV à ne pas manquer

Journée d'étude Télétravail

Quelles stratégies de tiers-lieux pour les collectivités

14 mars 2019 - Paris

Certificat Acheteur public

Maîtriser les nouvelles pratiques de la commande publique

18 mars 2019 - Paris

Certificat Responsable formation

Participer efficacement à la performance de votre collectivité

19 mars 2019 - Paris

Certificat Marketing territorial

Comment rendre votre territoire attractif

25 mars 2019 - Lyon

La sélection de produits de Public Expo

Bâtiments sportifs et espaces de loisirs : Couverture terrain multisports

par

> DEMANDER UN DEVIS

Salle de classe modulaire

par

> DEMANDER UN DEVIS

Assurance des chantiers de bâtiment

par

> DEMANDER UN DEVIS

Salle de classe Maternelle Portakabin Akademy

par

> DEMANDER UN DEVIS

Abonnez-vous à la revue

La Gazette des communes

Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations vous concernant, les rectifier ou vous opposer à leur traitement et à leur transmission éventuelle à des tiers en écrivant à :

Groupe Moniteur - Antony Parc 2, 10 place du Général de Gaulle, La Croix de Berny – BP 20156, 92 186 Antony Cedex ou en Cliquez ici.

Pour ne plus recevoir cette newsletter :