En 2010, la cour dappel de Milan a jug que la chanson On va saimer de Gilbert Montagn constituait une contrefaon de luvre musicale Une fille de France, chanson italienne interprte par Gianni Nazzaro. Le tribunal de grande instance de Paris a reconnu et dclar excutoires en France les arrts des juridictions italiennes. La Cour dappel de Paris a confirm cette dcision par un arrt du 9 octobre 2024. La question de lattribution des rmunrations est centrale. Didier Barbelivien, coparolier des deux chansons, ne peroit plus de droits dauteur sur la chanson franaise. Gilbert Montagn, quant lui, continue de percevoir des droits mais seulement en qualit dinterprte. La contrefaon peut tre dfinie " comme lexploitation dune uvre protge, sans lautorisation du titulaire du droit, [elle] est souvent assimile des notions voisines (quand notion il y a) : le plagiat, le vol, la piraterie ". Le plagiat " est gnralement utilis en prsence duvres relevant dun genre assez proche (deux romans par exemple ou un roman et un film) " M. Vivant et J.-M. Bruguire, Droit dauteur et droits voisins, 5e d., 2024, coll. Prcis, Lefebvre Dalloz. |