| | | L'actualité européenne de la semaine |
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| Lettre n°1037 du Lundi 25 septembre 2023 |
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| ■ Fondation :
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| | | Colloque-hommage à René Monory | | L'ancien ministre et président du Sénat René Monory aurait eu cent ans cette année. Un colloque pour lui rendre hommage s'est tenu au Sénat, le 8 juin dernier, intitulé "Les pieds ancrés dans la terre, l'avenir pour horizon - Leçons pour aujourd'hui", à l'initiative de Pierre Méhaignerie, du département de la Vienne et de la Fondation Robert Schuman. Les contributions de ses collègues, collaborateurs, proches et amis ont été rassemblées dans un recueil. Lire la suite |
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| | | Publication du Rapport Schuman, l'état de l'Union 2023 | | L'Europe a changé... C'est ce que montre le "Rapport Schuman sur l'Europe, l'état de l'Union 2023", qui analyse les profonds changements intervenus en Europe, accélérés par le choc de la guerre en Ukraine. Cette 17e édition parue aux éditions Marie B. comporte 19 contributions de personnalités de haut niveau dont celle de Zeljana Zovko. L'ouvrage compte 30 cartes originales et un ensemble complet de statistiques commentées. L'ouvrage est disponible en français, et en anglais au format numérique. Commandez-le. Lire la suite - Autre lien |
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| ■ Commission :
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| | | Amende de 376 millions € pour Intel | | Le 22 septembre, la Commission a infligé une amende de 376 millions € à l'entreprise Intel pour un abus de position dominante et des rabais illicites visant à éliminer la concurrence en place entre 2002 et 2007. Cette décision fait suite à l'annulation par la Cour de justice d'une amende de plus de 1 milliard €, décidée en 2009. La Cour avait jugé en 2022 que les abus constatés ne permettaient pas de justifier le montant de l'amende, et avait demandé à la Commission à d'en recalculer le montant. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Prolongation de l'autorisation du glyphosate pour 10 ans | | La Commission a proposé le 20 septembre de prolonger de 10 ans l'autorisation d'emploi du glyphosate, en se basant sur une enquête d'évaluation des risques menée par l'autorité sanitaire européenne (EFSA) qui n'a pas identifié de "domaine de préoccupation critique" chez les humains, les animaux et l'environnement. Les représentants des États membres doivent se prononcer le 13 octobre. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Versement d'une aide de 127 millions € pour la Tunisie | | Le 22 septembre, la Commission a annoncé le versement de 127 millions € à l'Etat tunisien pour accompagner la mise en place du mémorandum d'entente UE-Tunisie et assister la Tunisie dans la gestion migratoire. Cet argent servira notamment à équiper les garde-côtes tunisiens. La mise en oeuvre accélérée du mémorandum était un des points du plan d'urgence annoncé par la Commission le 17 septembre en réaction à la situation migratoire à Lampedusa. Lire la suite |
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| ■ Parlement :
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| ■ Conseil :
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| | | Réunion des ministres de l'Agriculture et de la Pêche | | Le 18 septembre, les ministres de l'Agriculture et de la Pêche ont échangé sur les quotas de pêche avec le Royaume-Uni et la Norvège. Ils ont débattu de la directive de gestion des terres agricoles, et de l'état du commerce dans le domaine de l'agriculture, en lien avec les accords de libre-échange en cours de négociation avec le Mercosur et l'Australie. Lire la suite |
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| | | Accord sur deux directives sur les droits des consommateurs | | Le 19 septembre, le Parlement et le Conseil ont trouvé un accord sur la directive relative aux pratiques commerciales déloyales et la directive relative aux droits des consommateurs. Les entreprises pourront uniquement mentionner l'impact écologique de leurs produits si celui-ci est sanctionné par un label reconnu, et devront renseigner plus de détails sur la durabilité et les droits des consommateurs face à l'obsolescence. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Réunion des ministres des Affaires européennes | | Le 19 septembre, les ministres des Affaires européennes ont passé en revue les évolutions de l'État de droit dans les États membres et échangé sur la lettre d'intention de la Commission pour l'année à venir. Le rapport d'un groupe de travail franco-allemand sur la réforme de l'Union européenne leur a également été présenté. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Renforcement de la coopération judiciaire dans les affaires terroristes | | Le 18 septembre, le Conseil a définitivement approuvé un règlement européen visant à renforcer la coopération judiciaire entre Etats membres pour les affaires terroristes. Les États devront transmettre à l'agence européenne de coopération judiciaire Eurojust des informations sur toute enquête pénale ayant trait à des infractions terroristes, et ce dès l'intervention des autorités judiciaires nationales. Le règlement prévoit un échange d'informations plus sûr et efficace ainsi qu'une coopération approfondie avec les pays tiers. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Augmentation du nombre de députés européens | | Le Conseil a adopté définitivement le 22 septembre une décision relative à l'augmentation du nombre de députés européens, afin de tenir compte des évolutions de la démographie des États. Le nombre de députés passera de 705 à 720 après les élections de 2024. La France, l'Espagne et les Pays-Bas auront 2 sièges supplémentaires, et 9 États (Autriche, Belgique, Pologne, Danemark, Finlande, Slovaquie, Irlande, Slovénie, Lettonie) auront 1 siège supplémentaire. Lire la suite |
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| ■ Cour de Justice :
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| ■ France :
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| | | Visite officielle de Charles III en France | | Du 20 au 22 septembre a eu lieu la première visite officielle du roi Charles III en France, Le roi s'est entretenu avec le président français Emmanuel Macron, de la transition écologique, de la situation au Sahel et en Ukraine, et de l'intelligence artificielle. Il a prononcé un discours au Sénat devant les parlementaires des deux chambres rappelant l'importance de la relation franco-britannique. Lire la suite - Autre lien - Autre lien |
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| | | Visite du Pape à Marseille | | Les 22 et 23 septembre, le Pape François s'est rendu à Marseille pour clôturer les Rencontres méditerranéennes, une réunion d'évêques catholiques et de jeunes issus du pourtour de la Méditerranée pour réfléchir aux défis majeurs de la région. Il a lancé un appel en faveur de l'accueil des migrants en déclarant que leur sauvetage était "un devoir de civilisation" et que les naufrages étaient provoqués "par le fanatisme de l'indifférence". Il a rencontré le président français Emmanuel Macron, avec qui il a évoqué la guerre en Ukraine, la situation dans le Haut-Karabagh, l'immigration et l'écologie. Avant son départ, il a célébré une messe au stade Vélodrome devant plus de 50 000 fidèles. Lire la suite |
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| | | Relance du projet de char franco-allemand | | Les ministres de la Défense français et allemand ont donné à Evreux le 21 septembre une nouvelle impulsion politique au projet de char du futur (MGCS), enlisé dans les rivalités entre industriels, en s'accordant sur la définition des besoins attendus par les deux armées. Lire la suite |
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| | | Résultats des éléctions sénatoriales | | Le 24 septembre a été renouvelé la moitié du Sénat, chambre haute, soit 170 sièges. La droite, composée du parti LR et des centristes, conserve son statut majoritaire en remportant 77 sièges. Renaissance, parti du président Emmanuel Macron, perd 3 sièges, se stabilisant juste au-dessus de 20, tandis que le parti Horizons progresse de 4 sièges. Les écologistes passent de 12 à 16 sénateurs, et le Parti socialiste enregistre 33 élus pour 33 sortants. Le Rassemblement National obtient 3 sièges. Lire la suite |
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| ■ Pologne :
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| | | Demandes d'explication sur la politique de visas | | Le 20 septembre, après les révélations de médias polonais, la Commission européenne et l'Allemagne ont demandé des explications au gouvernement polonais concernant 250 000 visas accordés à des ressortissants d'Afrique et du Moyen-Orient, en échange de pots-de-vin. La Commission estime que ces révélations "soulèvent des questions quant au respect de la législation européenne". L'Allemagne a menacé de rétablir les contrôles à sa frontière avec la Pologne. Lire la suite |
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| ■ Slovaquie :
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| | | Sondage à une semaine les élections législatives | | A quelques jours des élections législatives du 30 septembre en Slovaquie, le parti d'opposition Direction-Démocratie sociale (SMER-SD) de l'ancien premier ministre Robert Fico est crédité de 20,3% des intentions de vote contre 17,2% pour son principal adversaire Slovaquie progressiste (PS, libéral). Lire la suite |
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| ■ Arménie :
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| | | Offensive guerrière de l'Azerbaïdjan dans le Haut-Karabagh | | Le 19 septembre, l'Azerbaïdjan a lancé une offensive militaire contre l'enclave arménienne du Haut-Karabagh. Le lendemain, les autorités arméniennes locales ont accepté un cessez-le-feu. L'opération militaire a été condamnée par le Conseil de l'Europe. La France a demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité de l'ONU, qui s'est tenue le 22. Lors de cette réunion, le Haut représentant de l'Union Josep Borrell a condamné l'opération militaire et a demandé à l'Azerbaïdjan de ne pas entraver l'aide humanitaire, d'engager un dialogue avec les Arméniens pour garantir leurs droits et leur sécurité, et de reprendre les négociations avec l'Arménie pour conclure un traité de paix. En outre, la Commission a mobilisé 500 000 € d'aide humanitaire à destination du Haut-Karabagh. Lire la suite - Autre lien - Autre lien - Autre lien - Autre lien |
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| ■ Ukraine :
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| | | Prêt européen de 1,5 milliard € | | Dans le cadre de l'assistance macrofinancière, la Commission a versé le 22 septembre un prêt de 1,5 milliard € à l'Ukraine qui permettra à l'Etat ukrainien de continuer à faire fonctionner ses services publics. Le total versé par ce mécanisme depuis janvier 2023 s'élève à 13,5 milliards € pour un budget prévu de 18 milliards sur l'année. Lire la suite |
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| | | Prolongation de la protection temporaire accordée aux Ukrainiens | | Le 19 septembre, la Commission européenne a proposé l'extension jusqu'en mars 2025 de la protection temporaire accordée aux Ukrainiens fuyant la guerre. Depuis mars 2022, ces derniers ont accès à des droits sur le territoire européen, tels que le droit de résidence, l'accès au marché du travail ou l'accès à une assistance sociale. L'extension doit désormais être approuvée par le Conseil. Lire la suite |
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| | | Réunion du groupe de contact pour la défense de l'Ukraine | | Le 19 septembre, le groupe de contact pour la défense de l'Ukraine s'est réuni sur la base aérienne américaine de Ramstein en Allemagne. Le secrétaire américain à la Défense Lloyd Austin a assuré à l'Ukraine l'arrivée de chars Abrams, promis en janvier. La République tchèque a annoncé qu'elle fournira des armes à l'Ukraine grâce au soutien financier du Danemark et des Pays-Bas, selon une "lettre d'intention" signée par les trois pays. Lire la suite - Autre lien |
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| ■ ONU :
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| | | 78e session de l'Assemblée générale | | Du 19 au 23 septembre, les dirigeants du monde se sont réunis à New-York pour la 78e session de l'Assemblée générale des Nations Unies. Parmi les Européens, le chancelier allemand Olaf Scholz, le président polonais Andrzej Duda, le président du Conseil européen Charles Michel, et le président ukrainien Volodymyr Zelensky y ont pris la parole. Volodymyr Zelensky est également intervenu devant le Conseil de sécurité, où il a demandé une réforme du droit de veto. Lire la suite - Autre lien - Autre lien - Autre lien - Autre lien |
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| | | Signatures du traité sur la haute mer | | Le 21 septembre, 81 États, dont 26 États membres et l'Union européenne, ont signé à New York le traité sur la haute mer. Cet accord se rapporte à la Convention des Nations unies sur le droit de la mer et règlemente la préservation du territoire marin situé hors des zones économiques exclusives, qui représentent plus de la moitié de la surface océanique mondiale. Il crée notamment des zones marines protégées. Le traité doit désormais être ratifié par soixante des États ou organisations régionales signataires avant d'entrer en vigueur. Lire la suite |
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| ■ Etudes/Rapports :
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| | | Rapport sur la mise en œuvre de la Facilité pour la reprise et la résilience | | Le 19 septembre, la Commission a publié son deuxième rapport annuel sur la mise en œuvre de la Facilité pour la reprise et la résilience, instrument d'investissement au budget de 723 milliards €, destiné à relancer l'économie européenne après la crise de Covid-19. La Commission a déboursé plus de 150 milliards € dans le cadre de cet instrument. Les financements octroyés l'ont été avec une attention particulière sur la transparence dans l'utilisation des fonds, le respect par les États bénéficiaires des normes européennes d'État de droit, et la protection des intérêts financiers européens. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Rapport de l'OCDE sur les perspectives économiques | | L'OCDE a publié son rapport intermédiaire sur les perspectives économiques, le 19 septembre, selon lequel le premier semestre de 2023 a été plus vigoureux que prévu, mais la croissance économique mondiale reste faible. Cette dernière devrait atteindre 3% en 2023, avant de baisser à 2,7% en 2024. L'inflation sous-jacente persiste à des niveaux supérieurs aux objectifs des Banques centrales, ce qui pourrait conduire à maintenir des taux d'intérêts élevés. Lire la suite |
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| | | Rapport sur la lutte contre les violences faites aux femmes | | Le 21 septembre, Le Groupe d'experts du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (GREVIO) a publié son rapport d'activité. En 2022, trois États membres ont ratifié la Convention d'Istanbul et le groupe a publié des rapports d'évaluation sur 9 pays. Le rapport consacre une section thématique aux violences sexuelles insistant sur l'importance de la législation, des politiques et des services de soutien, le viol restant l'une des formes de violences à l'égard des femmes les moins signalées. Lire la suite - Autre lien |
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| ■ Eurostat :
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| | | Baisse de l'inflation en août | | En août, l'inflation était de 5,2 % dans l'Union européenne et de 5,9 % dans la zone euro, soit une baisse légère par rapport à juillet ,selon lune étude d'Eurostat publiée le 19 septembre Lire la suite |
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| ■ Publications :
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| | | "Géopolitique des relations russo-chinoises" | | Dans "Géopolitique des relations russo-chinoises", Pierre Andrieu explore la relation particulière qu'entretiennent Pékin et Moscou. Structurant les relations internationales, cette amitié de circonstance empreinte d'ambiguïté représente l'une des préoccupations géopolitiques contemporaines majeures. Lire la suite |
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| ■ Culture :
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| | | Gertrude Stein et Picasso à Paris | | Le musée du Luxembourg consacre une exposition à deux grands artistes et amis du XXe siècle, Gertrude Stein et Pablo Picasso, jusqu'au 28 janvier 2024. L'exposition met en lumière la grande liberté artistique des deux peintres, tous deux immigrés à Paris, ainsi que leurs empreintes sur le cubisme et l'avant-garde. Lire la suite |
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| | | Picasso à Monaco | | Jusqu'au 15 octobre, l'exposition "Pablo Picasso et l'Antiquité" est organisée dans le Palais Princier de Monaco. L'événement met en lumière la manière dont le peintre a abordé l'héritage de l'Antiquité gréco-romaine. Lire la suite |
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| | | Louise Bourgeois au Belvédère de Vienne | | Le musée du Belvédère consacre une exposition à l'artiste franco-américaine Louise Bourgeois s'intitulant "Unbeirrbarer Widerstand", jusqu'au 28 janvier 2024. L'exposition explorera l'œuvre de la célèbre plasticienne, marquée par l'hybridité et l'antagonisme. Lire la suite |
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| | | Tina Modotti à Rovigo | | Jusqu'au 28 janvier 2024, la photographe italienne Tina Modotti est mise à l'honneur au Palazzo Roverella à Rovigo, au travers de plus de 300 documents, images et films retraçant l'œuvre photographique de l'artiste. Lire la suite |
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| | | Marina Abramovic à Londres | | Jusqu'au 1er janvier 2024, la Royal Academy of Arts de Londres accueille les œuvres et performances de Marina Abramovic, artiste contemporaine serbe pionnière de l'art corporel. L'exposition présente des moments clés de la carrière d'Abramovic à travers la sculpture, la vidéo, et la particularité d'être versatile. En effet, différentes œuvres seront diffusées au cours de l'exposition, de sorte qu'il n'y ait pas deux visites identiques. Lire la suite |
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| | | Le pouvoir féminin dans l'art à Madrid | | Du 28 septembre au 14 janvier 2024, a lieu l'exposition sur le pouvoir féminin dans l'art au CaixaForum de Madrid. Cette exposition met en lumière les multiples visages du pouvoir féminin comme les déesses, les démons, les saints et autres êtres spirituels qui ont joué un rôle important dans notre compréhension du monde et dans notre société. Lire la suite - Autre lien |
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| | | Les artistes réfugiés exposés à Varsovie | | Du 29 septembre au 10 décembre, le musée d'art moderne de Varsovie organise son exposition annuelle et vente aux enchères caritative autour du thème de la crise migratoire. L'exposition a pour objectif d'exposer les créations artistiques des réfugiés. En outre, plus de 80 œuvres seront mises aux enchères le 5 novembre, et les bénéfices iront aux organisations Refugees Welcome Poland et le Centre d'aide pour les étrangers. Lire la suite |
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| ■ Sports :
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| | | La Ryder Cup s'ouvre et les Européennes conservent la Solheim Cup | | La Ryder Cup, célèbre tournoi de golf opposant l'Europe et les États-Unis depuis 1979, a lieu près de Rome du 29 septembre au 1er octobre. Il s'agit de la quarante-quatrième édition de l'événement, au cours duquel 12 européens et 12 américains s'affrontent par équipes pour remporter le trophée détenu par les États-Unis. L'équipe européenne féminine a gardé son titre lors de la Solheim Cup qui s'est déroulée du 18 au 24 septembre. Lire la suite - Autre lien |
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| Diminuez votre impôt en soutenant la fondation ! | | Plus que jamais, l’Europe a besoin de nous ! | | Face à l’agression russe en Ukraine, l’Union européenne a réagi avec unité et célérité. Soutenir la Fondation Robert Schuman, c’est accompagner son action de recherche, lui permettre d’être une force de propositions innovantes, un espace de dialogue pour une Europe prospère et puissante. | | |
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| | | Réunion informelle des ministres de la Culture (Caceres) | | |
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| | | Réunion informelle des ministres des Affaires européennes (Murcie) | | |
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| | | Conseil Justice et Intérieur (Bruxelles) | | |
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| | | Élections législatives (Slovaquie) |
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| | La Lettre n°1037 | | PDF | | en Français -- Édition du Lundi 25 septembre 2023 |
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| La Lettre est également disponible dans les langues suivantes : |
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| Les rédacteurs de la Lettre : Stefanie Buzmaniuk, Helen Levy ; Louis Brand, Mila Shay, Romane Wanner, Loup Panteix N° ISSN: 2729-6482 Une question, une suggestion ? Contactez-nous ! info@robert-schuman.eu | Rédacteurs en chef: Eric Maurice Directeur de la publication: Pascale Joannin |
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