La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le jeudi 28 mars 2024 à 19h30 à l'hôtel de ville en salle Erwin Guldner. L'ordre du jour est le suivant : OUVERTURE DE LA SÉANCE II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM IV - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2024 V - AFFAIRES FINANCIÈRESBudget primitif 2024 :Confirmation des modalités de vote au niveau du chapitre par nature ;Adoption du budget primitif 2024 ;Autorisation d’opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel (instruction M57) ;Attribution des subventions d’équipement ;Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et aux autres bénéficiaires pour l’année 2024.Fiscalité directe locale 2024 – fixation des taux d'imposition.VI - TRANSITIONSAdhésion à l’association Orée (Organisation pour le respect de l’environnement dans l’entreprise).VII - AFFAIRES ÉCONOMIQUESMise en place d’un dispositif d’aide à la rénovation des devantures commerciales, artisanales et sociétés de services de proximité - approbation du règlement.VIII - HABITATPrécisions relatives à la garantie d’emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réhabilitation de 12 logements sociaux situés au 29, 31 et 33 rue des Écoles.IX - FEUILLE DE ROUTE « BIEN VIVRE ET RÉUSSIR AUX BLAGIS »Approbation du contrat Engagements Quartiers 2030 relatif au quartier des Blagis.X - AFFAIRES CULTURELLESApprobation de la charte du label « Ciéuta mistralenco » attribué à la ville de Sceaux par le Félibrige.XI - RESSOURCES HUMAINESPlan d’action relatif à l’égalité professionnelle.Approbation du mandat donné au centre de gestion de la petite couronne pour l’appel à concurrence relative à la prévoyance.Attribution d’une indemnité horaire pour travail de nuit.Adaptation du tableau des effectifs pour les filières techniques, police municipale et médico-sociale.XII - ADMINISTRATION GÉNÉRALERapport d’activité des services municipaux pour l’année 2023.Désignation d’un remplaçant du maire au sein du comité des finances locales.Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité en préfecture des Hauts-de-Seine – approbation de l’avenant n° 3.Examen de la gestion de la ville de Sceaux par la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France (exercices 2018-2023) – rapport d’observations définitives et réponse de la Ville.XIII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS XIV - QUESTIONS DIVERSES XV - COMMUNICATIONS DU MAIRE XVI - DÉCISIONS DU MAIRE XVII - QUESTIONS ORALES
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